COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D'ENTREPRISES ELECTRIQUES (S.A.) 17, place Etienne-Pernet, 75015 PARIS.
Numéro de dépôt :
1251367
Date de dépôt :
18/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/1993
Présentation de la marque SIGBUS
Déposée le 18 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D'ENTREPRISES ELECTRIQUES 17
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SIGBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D'ENTREPRISES ELECTRIQUES 17 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.
La marque SIGBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251367.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D'ENTREPRISES ELECTRIQUES (S.A.) 17, place Etienne-Pernet, 75015 PARIS. - France
CABINET MALEMONT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14
Inscription - Changement de dénomination n°25513 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°19798 - Publication au BOPI
Matériels de traitement et de transmission de données. Services de communications.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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